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Détail de l'indexation
346.012 : Personnes
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
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346.440 23
346.440 3
346.440 33
346.440 4
346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
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346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.012
Affiner la rechercheLe concept de personne humaine en droit public : recherche sur le sujet des droits fondamentaux / Xavier Bioy
Titre : Le concept de personne humaine en droit public : recherche sur le sujet des droits fondamentaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Bioy, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses Importance : 913 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droits de l'homme Index. décimale : 346.012 Personnes Le concept de personne humaine en droit public : recherche sur le sujet des droits fondamentaux [texte imprimé] / Xavier Bioy, Auteur . - Paris : Dalloz, 2003 . - 913 p.. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droits de l'homme Index. décimale : 346.012 Personnes Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D H 159 Droit public Biblio-FSJES DE.FR.45451 Disponible DE.FR.45451 L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé / Pousson-Petit
Titre : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Pousson-Petit, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2002 Importance : 1001 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:droit comparé Mots-clés : Droit de la personnalité études comparatives du droit des personnes Index. décimale : 346.012 Personnes L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé [texte imprimé] / Pousson-Petit, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bruxelles : Bruylant, 2002 . - 1001 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:droit comparé Mots-clés : Droit de la personnalité études comparatives du droit des personnes Index. décimale : 346.012 Personnes Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D COMP 063 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39347 Disponible DE.FR.39347 D COMP 063 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39348 Disponible DE.FR.39348