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Détail de l'indexation
346.07 : Droit commercial
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
346.440 2
346.440 22
346.440 23
346.440 3
346.440 33
346.440 4
346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
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346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.07
Affiner la rechercheL'anglais des contrats internationaux / E. Boye
Titre : L'anglais des contrats internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : E. Boye, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 1988 Importance : 356 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial L'anglais des contrats internationaux [texte imprimé] / E. Boye, Auteur . - Paris : Dunod, 1988 . - 356 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D COM 225 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.37407 Disponible DE.FR.37407 D COM 225 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45532 Disponible DE.FR.45532 L'Art Rédactionnel Administratif et commercial
Titre : L'Art Rédactionnel Administratif et commercial Autre titre : Mostapha fikri Type de document : texte imprimé Editeur : Espace Art et Culture Année de publication : 2006 Importance : 207 P ISBN/ISSN/EAN : 978-995-480-905-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.07 Droit commercial L'Art Rédactionnel Administratif et commercial ; Mostapha fikri [texte imprimé] . - [S.l.] : Espace Art et Culture, 2006 . - 207 P.
ISBN : 978-995-480-905-1
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.07 Droit commercial Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire 346.07 FIK Droit Français Biblio-FPN 003300197 Disponible 6722 Le cas pratique en droit commercial / Catherine D'hoire-Laupretre
Titre : Le cas pratique en droit commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine D'hoire-Laupretre, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2001 Importance : 128 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Le cas pratique en droit commercial [texte imprimé] / Catherine D'hoire-Laupretre, Auteur . - Paris : Ellipses, 2001 . - 128 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D COM 243 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39841 Disponible DE.FR.39841 D COM 243 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39842 Disponible DE.FR.39842 D COM 243 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39843 Disponible DE.FR.39843 D COM 243 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39844 Disponible DE.FR.39844 D COM 243 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39845 Disponible DE.FR.39845 La clientèle appropriée / Yves Chaput ; Claudine Alexandre-Caselli ; Centre de recherche sur le droit des affaires
Titre : La clientèle appropriée : Fonds de commerce, fonds civil, franchise et commerce électronique : étude du centre de recherche sur le droit des affaires / Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Chaput ; Claudine Alexandre-Caselli ; Centre de recherche sur le droit des affaires Editeur : Paris : Litec, Groupe LexisNexis Année de publication : 2004 Importance : viii, 306 p. Présentation : ill. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0571-0 Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Approvisionnement en eau Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : La clientèle appropriée : Fonds de commerce, fonds civil, franchise et commerce électronique : étude du centre de recherche sur le droit des affaires / [texte imprimé] / Yves Chaput ; Claudine Alexandre-Caselli ; Centre de recherche sur le droit des affaires . - Paris : Litec, Groupe LexisNexis, 2004 . - viii, 306 p. : ill. ; 23 cm.
ISBN : 978-2-7110-0571-0
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Approvisionnement en eau Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire 346.07 CHA Littérature espagnole Biblio-FPN 000001449108 Disponible FPN.D981 Code de commerce -17
Titre : Code de commerce -17 Type de document : texte imprimé Editeur : Dar Al Inma Attaquafi Année de publication : 2010 Importance : 255p Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit pénal international Index. décimale : 346.07 Droit commercial Code de commerce -17 [texte imprimé] . - [S.l.] : Dar Al Inma Attaquafi, 2010 . - 255p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit pénal international Index. décimale : 346.07 Droit commercial Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire 346.07 COD Droit Français Biblio-FPN 000001453508 Disponible FPN.D2635 PR C 089 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46263 Disponible DE.FR.46263 PR C 089 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46262 Disponible DE.FR.46262 Code de commerce loi n° 15-95 et textes d'application / Mohammed Benyahya
Permalinkcollection droit des affaires
PermalinkCommerce électronique / Santiago Cavanillas Múgica ; Facultés universitaires Notre-Dame de la paix
Permalinkcomprendre et connaitre le droit des affaires / Mohamed Souaidi
PermalinkComprendre et connaitre le droit des affaires au Maroc / Mohamed Souaidi
PermalinkComprendre et connaitre le droit des affaires au Maroc / Mohamed Souaidi
PermalinkLa conclusion des contrats du commerce électronique / Florence Mas
PermalinkContrats d'affaires internationaux : guide pratique pour négocier et rédiger un accord, pour prévenir et résoudre les litiges / Anne Bessonet
PermalinkCours de Droit commercial
PermalinkDroit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux / Michel Menjucq
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