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Auteur M. Fromont
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Affiner la rechercheLes compétences des collectivités territoriales en matière d'urbanisme et d'équipement : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Suisse / M. Fromont
Titre : Les compétences des collectivités territoriales en matière d'urbanisme et d'équipement : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Fromont, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1987 Importance : 384 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Institutions et politique:Politique économique:Aménagement du territoire Les compétences des collectivités territoriales en matière d'urbanisme et d'équipement : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Suisse [texte imprimé] / M. Fromont, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 1987 . - 384 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Institutions et politique:Politique économique:Aménagement du territoire Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire AM T 087 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.34445 Disponible DE.FR.34445 AM T 087 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.34444 Disponible DE.FR.34444 Les grands systèmes de droit contemporains / M. Fromont
Titre : Les grands systèmes de droit contemporains Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Fromont, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1987 Importance : 91 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:droit comparé Les grands systèmes de droit contemporains [texte imprimé] / M. Fromont, Auteur . - Paris : Dalloz, 1987 . - 91 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:droit comparé Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D COMP 032 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.25141 Disponible DE.FR.25141 D COMP 032 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.25142 Disponible DE.FR.25142 D COMP 032 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.20600 Disponible DE.FR.20600 D COMP 032 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.25140 Disponible DE.FR.25140 Grands systèmes de droit étrangers / M. Fromont
Titre : Grands systèmes de droit étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Fromont, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1994 Importance : 154 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit international privé Grands systèmes de droit étrangers [texte imprimé] / M. Fromont, Auteur . - Paris : Dalloz, 1994 . - 154 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit international privé Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D I PR 076 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.D1130 Disponible DE.FR.D1130 Introduction au droit allemand / M. Fromont
Titre : Introduction au droit allemand Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Fromont, Auteur ; A. Rieg, Auteur Editeur : Paris : Editions CUJAS Année de publication : 1977 Importance : 252 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:droit comparé Introduction au droit allemand [texte imprimé] / M. Fromont, Auteur ; A. Rieg, Auteur . - Paris : Editions CUJAS, 1977 . - 252 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:droit comparé Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire La répartition des compétences entre les tribunaux civils et administratifs en droit allemand / M. Fromont
Titre : La répartition des compétences entre les tribunaux civils et administratifs en droit allemand Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Fromont, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 1960 Importance : 306 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif La répartition des compétences entre les tribunaux civils et administratifs en droit allemand [texte imprimé] / M. Fromont, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 1960 . - 306 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire