| Titre : | L'exception en droit privé | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Jean-Marc de Moy, Auteur | | Editeur : | Presses Universitaires d'Aix-Marseille | | Année de publication : | 2011 | | Collection : | Collection du Centre Pierre Kayser, ISSN 2107-2221 | | Importance : | 1 vol. (398 p.) | | Format : | 25 cm | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7314-0766-2 | | Prix : | 30 EUR | | Note générale : | Bibliogr. p. 359-380. Glossaire. Index | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Exceptions droit | | Index. décimale : | 346.44 | | Résumé : | L'exception est une notion usuelle, dont le sens est saisi par chacun : ce qui est mis à part de la règle commune. Pour le juriste, elle est toute aussi familière. Elle marque les limites de l'efficacité d'une règle de droit, lorsqu'il est nécessaire d'écarter des sujets ou des choses du champ de cette règle, alors qu'ils étaient pourtant régulièrement voués à y entrer. Ferment de complexité du Droit, la notion est aussi l'outil de légistique permettant à la loi abstraite et générale de s'adapter au réel et qui ainsi contribue à une justice concrète. Uuelle, l'exception s'avère pourtant mystérieuse dans sa nature juridique et son fonctionnement. Mettant en échec les normes, elle accomplit cette fonction de diverses manières et à travers de multiples aspects : exonération, dérogation, dispense, excus, passe-droit, tolérance, etc..., appelant cette étude d'ensemble de la notion d'exception en droit privé. |
L'exception en droit privé [texte imprimé] / Jean-Marc de Moy, Auteur . - [S.l.] : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2011 . - 1 vol. (398 p.) ; 25 cm. - ( Collection du Centre Pierre Kayser, ISSN 2107-2221) . ISBN : 978-2-7314-0766-2 : 30 EUR Bibliogr. p. 359-380. Glossaire. Index Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Exceptions droit | | Index. décimale : | 346.44 | | Résumé : | L'exception est une notion usuelle, dont le sens est saisi par chacun : ce qui est mis à part de la règle commune. Pour le juriste, elle est toute aussi familière. Elle marque les limites de l'efficacité d'une règle de droit, lorsqu'il est nécessaire d'écarter des sujets ou des choses du champ de cette règle, alors qu'ils étaient pourtant régulièrement voués à y entrer. Ferment de complexité du Droit, la notion est aussi l'outil de légistique permettant à la loi abstraite et générale de s'adapter au réel et qui ainsi contribue à une justice concrète. Uuelle, l'exception s'avère pourtant mystérieuse dans sa nature juridique et son fonctionnement. Mettant en échec les normes, elle accomplit cette fonction de diverses manières et à travers de multiples aspects : exonération, dérogation, dispense, excus, passe-droit, tolérance, etc..., appelant cette étude d'ensemble de la notion d'exception en droit privé. |
|  |
Affiner la rechercheL'exception en droit privé / Jean-Marc de Moy
