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Détail de l'indexation
346.440
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
346.440 2
346.440 22
346.440 23
346.440 3
346.440 33
346.440 4
346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
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346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.440
Affiner la recherche21 exercices corrigés de droit des sociétés / Anne-Dominique Merville
Titre : 21 exercices corrigés de droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Dominique Merville, Auteur ; Jean-Marc Moulin, Auteur Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2012 Collection : Fac universités. Exos LMD, ISSN 2103-4656 Importance : 174 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.440 21 exercices corrigés de droit des sociétés [texte imprimé] / Anne-Dominique Merville, Auteur ; Jean-Marc Moulin, Auteur . - Paris : Gualino, 2012 . - 174 p.. - (Fac universités. Exos LMD, ISSN 2103-4656) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 306 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45077 Disponible DE.FR.45077 L'abus dans les contrats conclus entre professionnels: l'apport de l'analyse économique du contrat / Audrey Cathiard
Titre : L'abus dans les contrats conclus entre professionnels: l'apport de l'analyse économique du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Audrey Cathiard, Auteur Editeur : Presses Universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2006 Importance : 589 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des contrats Index. décimale : 346.440 L'abus dans les contrats conclus entre professionnels: l'apport de l'analyse économique du contrat [texte imprimé] / Audrey Cathiard, Auteur . - [S.l.] : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2006 . - 589 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des contrats Index. décimale : 346.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D CONT 003 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42653 Disponible DE.FR.42653 D CONT 003 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42654 Disponible DE.FR.42654 D CONT 003 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42655 Disponible DE.FR.42655 Acheter ou vendre un bien immobilier / François Collart Dutilleul
Titre : Acheter ou vendre un bien immobilier Type de document : texte imprimé Auteurs : François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur Editeur : Delmas Année de publication : 2006 Collection : Encyclopédie Delmas, ISSN 0750-3431 Importance : 492 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:immobilier Index. décimale : 346.440 Acheter ou vendre un bien immobilier [texte imprimé] / François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur . - [S.l.] : Delmas, 2006 . - 492 p.. - (Encyclopédie Delmas, ISSN 0750-3431) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:immobilier Index. décimale : 346.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FON 054 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42506 Disponible DE.FR.42506 D FON 054 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42507 Disponible DE.FR.42507 D FON 054 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42508 Disponible DE.FR.42508 L'acquisition dérivée de la propriété : le transfert volontaire des biens / Philippe Chauvire
Titre : L'acquisition dérivée de la propriété : le transfert volontaire des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Chauvire, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2013 Collection : Bibliothèque de droit privée, ISSN 0520-0261 num. 547 Importance : 499 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:immobilier Index. décimale : 346.440 L'acquisition dérivée de la propriété : le transfert volontaire des biens [texte imprimé] / Philippe Chauvire, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2013 . - 499 p.. - (Bibliothèque de droit privée, ISSN 0520-0261; 547) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:immobilier Index. décimale : 346.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FON 065 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45461 Disponible DE.FR.45461 Annales droit des affaires et droit commercial / Bernard Saintourens
Titre : Annales droit des affaires et droit commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Saintourens, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2007 Importance : 204 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.440 Annales droit des affaires et droit commercial [texte imprimé] / Bernard Saintourens, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Dalloz, 2007 . - 204 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 298 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44276 Disponible DE.FR.44276 D AFF 298 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44279 Disponible DE.FR.44279 D AFF 298 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44278 Disponible DE.FR.44278 D AFF 298 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44277 Disponible DE.FR.44277 Atteintes au vivant et responsabilité civile / Laurent Neyret
PermalinkL'avenant au contrat / Sophie Pellet
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