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347.012 : considérations générales sur les tribunaux

347 Procédure et tribunaux civils
347.001 lois, règlements, jurisprudence
347.01 Tribunaux
347.016 Autres fonctionnaires et auxiliaires de justice
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.050 Pratique judiciaire et Règles des tribunaux
347.06 Preuve
347.07 Procès
347.077 Jugements..
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
347.409
347.44
347.440
347.440 5
347.440 52
347.493
347.64013
347.730 9

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.012

L'office du juge judiciaire et la rétroactivité / Caroline Malpel-Bouyjou

Public ISBD Titre : L'office du juge judiciaire et la rétroactivité Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Malpel-Bouyjou, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses num. 134 Importance : 588 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Philosophie du droit Index. décimale : 347.012 considérations générales sur les tribunaux L'office du juge judiciaire et la rétroactivité [texte imprimé] / Caroline Malpel-Bouyjou, Auteur . - Paris : Dalloz, 2014 . - 588 p.. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses; 134) . Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Philosophie du droit Index. décimale : 347.012 considérations générales sur les tribunaux

Exemplaires

Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité	Numero_inventaire
PH D 103	Droit privé	Biblio-FSJES	DE.FR.45458	Disponible	DE.FR.45458