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Brevet innovation et intérêt générale / Bernard Remiche
Titre : Brevet innovation et intérêt générale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Remiche, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Larcier Année de publication : 2007 Importance : 608 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Brevet innovation et intérêt générale [texte imprimé] / Bernard Remiche, Directeur de publication, rédacteur en chef . - [S.l.] : Larcier, 2007 . - 608 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 004 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44070 Disponible DE.FR.44070 D INT 004 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44071 Disponible DE.FR.44071 D INT 004 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44069 Disponible DE.FR.44069 D INT 004 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44068 Disponible DE.FR.44068 Le contrat de franchise
Titre : Le contrat de franchise Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Collection : Commission Droit et Vie des Affaires Importance : 269 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.440 Le contrat de franchise [texte imprimé] . - Bruxelles : Bruylant, 2001 . - 269 p.. - (Commission Droit et Vie des Affaires) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 009 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45638 Disponible DE.FR.45638 D INT 009 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45639 Disponible DE.FR.45639 D INT 009 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45640 Disponible DE.FR.45640 Le contrat de franchise. Chronique de jurisprudence française et belge 1995 - 2000 / Pierre Demolin
Titre : Le contrat de franchise. Chronique de jurisprudence française et belge 1995 - 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Demolin, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2001 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux num. 31 Importance : 144 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Le contrat de franchise. Chronique de jurisprudence française et belge 1995 - 2000 [texte imprimé] / Pierre Demolin, Auteur . - [S.l.] : Larcier, 2001 . - 144 p.. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux; 31) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 011 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45526 Disponible DE.FR.45526 Le cumul des droits intellectuels / Alexandre Cruquenaire
Titre : Le cumul des droits intellectuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Cruquenaire, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Severine Dusollier, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Larcier Année de publication : 2009 Importance : 224 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Le cumul des droits intellectuels [texte imprimé] / Alexandre Cruquenaire, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Severine Dusollier, Directeur de publication, rédacteur en chef . - [S.l.] : Larcier, 2009 . - 224 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 002 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.43407 Disponible DE.FR.43407 D INT 002 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.43408 Disponible DE.FR.43408 D INT 002 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.43409 Disponible DE.FR.43409 Le droit d'auteur et les droits voisins / Bertrand André R
Titre : Le droit d'auteur et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand André R, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : 951 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Le droit d'auteur et les droits voisins [texte imprimé] / Bertrand André R, Auteur . - Paris : Dalloz, 1999 . - 951 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46121 Disponible DE.FR.46121 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46120 Disponible DE.FR.46120 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46119 Disponible DE.FR.46119 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46819 Disponible DE.FR.46819 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46818 Disponible DE.FR.46818 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46817 Disponible DE.FR.46817 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45502 Disponible DE.FR.45502 Le droit des brevets / Michel Vivant
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