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Les donations entre époux / A. Raison

Public ISBD Titre : Les donations entre époux Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Raison, Auteur Editeur : LJNA Année de publication : 1975 Importance : 152 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession Les donations entre époux [texte imprimé] / A. Raison, Auteur . - [S.l.] : LJNA, 1975 . - 152 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession

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Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité	Numero_inventaire
SUCC 021	Droit privé	Biblio-FSJES	DE.FR.22722	Disponible	DE.FR.22722

Fondements et mécanisme de la transmission successorale en droit français et en droit anglais / H. Petitjean

Public ISBD Titre : Fondements et mécanisme de la transmission successorale en droit français et en droit anglais Type de document : texte imprimé Auteurs : H. Petitjean, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 1959 Importance : 502 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession Fondements et mécanisme de la transmission successorale en droit français et en droit anglais [texte imprimé] / H. Petitjean, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 1959 . - 502 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession

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Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité
aucun exemplaire

Guide / code des successions les droits des héritiers les testaments les donations les partages les couts de successions tous les textes de loi / P. Pruvost

Public ISBD Titre : Guide / code des successions les droits des héritiers les testaments les donations les partages les couts de successions tous les textes de loi Type de document : texte imprimé Auteurs : P. Pruvost, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 1984 Importance : 428 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession Guide / code des successions les droits des héritiers les testaments les donations les partages les couts de successions tous les textes de loi [texte imprimé] / P. Pruvost, Auteur . - Paris : Vuibert, 1984 . - 428 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession

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Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité	Numero_inventaire
SUCC 018	Droit privé	Biblio-FSJES	DE.FR.21030	Disponible	DE.FR.21030

Leçons de droit civil successions libéralités 4 / J. Mazeaud

Public ISBD Titre : Leçons de droit civil successions libéralités 4 Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Mazeaud, Auteur ; H. Mazeaud, Auteur Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 1971 Importance : 994 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession Leçons de droit civil successions libéralités 4 [texte imprimé] / J. Mazeaud, Auteur ; H. Mazeaud, Auteur . - Paris : Montchrestien, 1971 . - 994 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession

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Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité	Numero_inventaire
SUCC 009	Droit privé	Biblio-FSJES	DE.FR.2971	Disponible	DE.FR.2971

Manuel des droits de succession / André Culot

Public ISBD Titre : Manuel des droits de succession Type de document : texte imprimé Auteurs : André Culot, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Cahiers de fiscalité pratique Importance : 279 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession Index. décimale : 346.493 Manuel des droits de succession [texte imprimé] / André Culot, Auteur . - [S.l.] : Larcier, 2006 . - 279 p.. - (Cahiers de fiscalité pratique) . Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Succession Index. décimale : 346.493

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Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité	Numero_inventaire
SUCC 022	Droit privé	Biblio-FSJES	DE.FR.45849	Disponible	DE.FR.45849
SUCC 022	Droit privé	Biblio-FSJES	DE.FR.45494	Disponible	DE.FR.45494

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