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Détail de l'indexation
346.440 3
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
346.440 2
346.440 22
346.440 23
346.440 33
346.440 4
346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
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346.493 0166
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346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.440 3
Affiner la rechercheEssai sur la causalité en droit de la responsabilité civile / Christophe Quezel-Ambrunaz
Titre : Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Quezel-Ambrunaz, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses num. 99 Importance : 1 vol. (XIII-750 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08825-6 Prix : 62 EUR Note générale : Bibliogr. p. 693-735. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Dommages intérêts Index. décimale : 346.440 3 Résumé : Il fallait bien de l'audace, et sans doute un peu d'inconscience pour s'atteler à un essai sur la causalité juridique. Et s'il est une aune à laquelle se mesure l'ampleur du défi relevé par Christophe Quézel-Ambrunaz, c'est bien celle du verdict par lequel la doctrine juridique française quasi unanime conclut à l'impossibilité et à la vanité d'une construction dogmatique en la matière, se bornant pour l'essentiel à approuver la jurisprudence de régler cette insoluble question à force d'empirisme, de bon sens et de pragmatisme. [...] on pouvait redouter un énième inventaire des principales théories, lequel débouche à peu près invariablement sur la sélection de deux d'entre elles, l'équivalence des conditions et la causalité adéquate, dont on discute les mérites respectifs - généralement pour conclure à la supériorité de la seconde jugée moins extensive - comme si, quitte à le regretter parfois, cette opposition binaire constituait un horizon juridique indépassable. Rien de tout cela dans la thèse de Christophe Quézel-Ambrunaz. D'inventaire il est bien question, mais sur la base d'une moisson beaucoup plus substantielle que celle que nous offrent ordinairement les études sur la causalité. [...] Christophe Quézel-Ambrunaz, fait largement sienne - quitte à en discuter certains aspects, et à la remanier à la marge - la théorie de l'empreinte continue du mal du professeur Dejean de la Bâtie, s'inscrivant ainsi dans une filiation scientifique à laquelle s'associe aussi avec ferveur l'auteur de ces lignes. Selon notre méticuleux " défricheur ", la causalité n'est pas seulement une condition de la responsabilité, mais aussi la cause de l'obligation de réparation [...]. Et la causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation. [...] Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile [texte imprimé] / Christophe Quezel-Ambrunaz, Auteur . - Paris : Dalloz, 2010 . - 1 vol. (XIII-750 p.) ; 24 cm. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses; 99) .
ISBN : 978-2-247-08825-6 : 62 EUR
Bibliogr. p. 693-735. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Dommages intérêts Index. décimale : 346.440 3 Résumé : Il fallait bien de l'audace, et sans doute un peu d'inconscience pour s'atteler à un essai sur la causalité juridique. Et s'il est une aune à laquelle se mesure l'ampleur du défi relevé par Christophe Quézel-Ambrunaz, c'est bien celle du verdict par lequel la doctrine juridique française quasi unanime conclut à l'impossibilité et à la vanité d'une construction dogmatique en la matière, se bornant pour l'essentiel à approuver la jurisprudence de régler cette insoluble question à force d'empirisme, de bon sens et de pragmatisme. [...] on pouvait redouter un énième inventaire des principales théories, lequel débouche à peu près invariablement sur la sélection de deux d'entre elles, l'équivalence des conditions et la causalité adéquate, dont on discute les mérites respectifs - généralement pour conclure à la supériorité de la seconde jugée moins extensive - comme si, quitte à le regretter parfois, cette opposition binaire constituait un horizon juridique indépassable. Rien de tout cela dans la thèse de Christophe Quézel-Ambrunaz. D'inventaire il est bien question, mais sur la base d'une moisson beaucoup plus substantielle que celle que nous offrent ordinairement les études sur la causalité. [...] Christophe Quézel-Ambrunaz, fait largement sienne - quitte à en discuter certains aspects, et à la remanier à la marge - la théorie de l'empreinte continue du mal du professeur Dejean de la Bâtie, s'inscrivant ainsi dans une filiation scientifique à laquelle s'associe aussi avec ferveur l'auteur de ces lignes. Selon notre méticuleux " défricheur ", la causalité n'est pas seulement une condition de la responsabilité, mais aussi la cause de l'obligation de réparation [...]. Et la causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation. [...] Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire 346.440 3 QUE Droit Biblio-FLSHO L 26018 Disponible L 26018 Droit civil, 5. Droit civil / Mireille Bacache-Gibeili
Titre de série : Droit civil, 5 Titre : Droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille Bacache-Gibeili, Auteur ; Christian Larroumet, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Economica Année de publication : DL 2007 Collection : Collection Droit civil, ISSN 1624-2254 Importance : 1 vol. (783 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-5452-7 Prix : 37 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.440 3 Droit civil, 5. Droit civil [texte imprimé] / Mireille Bacache-Gibeili, Auteur ; Christian Larroumet, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Economica, DL 2007 . - 1 vol. (783 p.) ; 24 cm. - (Collection Droit civil, ISSN 1624-2254) .
ISBN : 978-2-7178-5452-7 : 37 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.440 3 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D CONT 25/T5 Droit Biblio-FSJES DE.FR.46752 Disponible DE.FR.46752 D CONT 25/T5 Droit Biblio-FSJES DE.FR.46753 Disponible DE.FR.46753 D CONT 25/T5 Droit Biblio-FSJES DE.FR.46751 Disponible DE.FR.46751 D CONT 25/T5 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46163 Disponible DE.FR.46163 D CONT 25/T5 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46160 Disponible DE.FR.46160 D CONT 25/T5 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46161 Disponible DE.FR.46161 D CONT 25/T5 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46162 Disponible DE.FR.46162 D CONT 25/T5 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.48102 Disponible DE.FR.48102 D CONT 25/T5 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.48103 Disponible DE.FR.48103 D CONT 25/T5 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.48104 Disponible DE.FR.48104